Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Date d’entrée en vigueur : [Insérer la date]

Les présentes Conditions Générales de Vente (« Conditions ») régissent tous les achats effectués auprès de AquaForce (« nous », « notre », « nos ») via notre site internet ou tout autre canal de vente autorisé. En passant une commande, vous acceptez les présentes Conditions.

1. Informations générales

Les présentes Conditions s’appliquent spécifiquement à la vente de nos produits et services. Elles doivent être lues conjointement avec nos Conditions Générales d’Utilisation, notre Politique d’Expédition et les autres politiques applicables.

En cas de contradiction entre plusieurs documents, les présentes Conditions Générales de Vente prévalent pour les questions relatives à l’achat des produits.

2. Produits

Nous proposons différents produits à la vente sur notre site internet. Nous faisons des efforts raisonnables pour garantir l’exactitude des descriptions, images et caractéristiques de nos produits.

Toutefois, nous ne garantissons pas que toutes les informations relatives aux produits soient exemptes d’erreurs, complètes ou constamment à jour.

Nous nous réservons le droit de :

  • Modifier ou interrompre la commercialisation de certains produits

  • Limiter les quantités disponibles à l’achat

  • Mettre à jour les descriptions des produits

3. Acceptation des commandes

La validation d’une commande constitue une demande d’achat des produits auprès de nous.

Nous pouvons refuser une commande dans les cas prévus par la loi, notamment en cas de :

  • Problème de disponibilité du produit

  • Erreur manifeste concernant le prix ou les informations relatives au produit

  • Suspicion de fraude

  • Échec ou refus de l’autorisation de paiement

La vente est conclue conformément aux règles applicables dès la confirmation de la commande et du paiement.

4. Prix et paiement

Tous les prix sont indiqués en euros (€), sauf indication contraire.

Les prix applicables sont ceux affichés au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment pour les commandes futures.

Vous acceptez que :

  • Vous régliez l’ensemble des sommes correspondant à votre commande

  • Vous fournissiez des informations de paiement valides et vous autorisant à utiliser le moyen de paiement choisi

  • Les paiements puissent être traités par des prestataires de paiement tiers

Nous ne sommes pas responsables des frais éventuellement facturés par votre banque ou votre prestataire de paiement, lorsque ces frais ne sont pas de notre fait.

5. Informations de facturation

Vous vous engagez à fournir des informations de facturation exactes et complètes, notamment votre nom, votre adresse et vos informations de paiement.

Nous pouvons demander une vérification supplémentaire ou suspendre le traitement d’une commande lorsque les informations fournies sont insuffisantes ou présentent des incohérences, conformément à la réglementation applicable.

6. Réductions, promotions et codes de réduction

Nous pouvons proposer ponctuellement des réductions promotionnelles ou des codes de réduction.

Les conditions de ces promotions peuvent notamment comprendre :

  • Une date d’expiration

  • Un montant minimum de commande

  • Des exclusions concernant certains produits

  • Une utilisation limitée à une seule commande

Les conditions applicables à chaque promotion seront indiquées au moment de celle-ci.

7. Disponibilité et stocks

Tous les produits sont proposés sous réserve de disponibilité.

Si un produit devient indisponible après votre commande, nous vous informerons de la situation et, lorsque cela est nécessaire, nous pourrons :

  • Vous proposer un produit de remplacement avec votre accord

  • Vous proposer un remboursement

  • Annuler la commande lorsque la vente ne peut pas être exécutée

8. Expédition et livraison

Les conditions relatives à la livraison sont détaillées dans notre Politique d’Expédition.

Nous pouvons être affectés par des retards indépendants de notre volonté, notamment ceux liés aux transporteurs, aux procédures douanières ou à des circonstances imprévues.

Les droits et risques relatifs aux produits sont transférés conformément aux dispositions légales applicables.

9. Retours, remboursements et échanges

Les retours et remboursements sont soumis à notre Politique de Retour, sans préjudice des droits légaux dont bénéficient les consommateurs.

Nous pouvons refuser un retour lorsque :

  • Les conditions de retour applicables ne sont pas respectées

  • Le produit a été endommagé en raison d’une mauvaise utilisation par le client

  • La demande est effectuée en dehors du délai applicable, sous réserve des droits légaux du consommateur

Lorsqu’un remboursement est approuvé, il est effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord contraire ou disposition légale différente.

10. Produits numériques (le cas échéant)

Si nous proposons des produits numériques :

  • La livraison est effectuée électroniquement, notamment par e-mail ou via un lien de téléchargement

  • Les conditions applicables au droit de rétractation seront précisées avant l’achat, conformément à la législation en vigueur

  • L’accès peut être suspendu en cas de fraude ou d’utilisation abusive

11. Risques et propriété

La propriété des produits est transférée au client conformément aux dispositions légales applicables, notamment après paiement complet.

Le transfert des risques liés aux produits intervient conformément à la législation applicable aux ventes réalisées auprès de consommateurs.

12. Prévention de la fraude

Nous nous réservons le droit de vérifier toute commande présentant des signes de fraude ou d’activité non autorisée.

Nous pouvons demander des informations ou une vérification supplémentaire avant de traiter certaines transactions, dans le respect des règles applicables en matière de protection des données personnelles.

13. Limitation des ventes

Nous pouvons, dans les limites autorisées par la loi, limiter ou refuser certaines ventes pour des raisons légitimes, notamment en cas de suspicion de fraude, de problème de disponibilité ou de restriction géographique.

Nous pouvons également limiter les quantités achetées par client, foyer ou commande lorsque cela est indiqué au moment de l’achat.

14. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.

Tout litige sera traité conformément aux procédures et règles de compétence juridictionnelle applicables.

15. Modification des présentes Conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.

Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur notre site internet et s’appliquent aux commandes passées après leur publication.

Les commandes déjà passées restent soumises aux conditions applicables au moment de leur validation, sauf disposition légale contraire.

16. Informations de contact

Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter :

E-mail : LiftoriaGlow@gmail.com
Adresse : Le Bois Larcher, France

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